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Les termes douaniers

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Perfectionnement Passif

Le régime particulier du perfectionnement passif permet à une entreprise d’exporter temporairement des marchandises communautaires en vue de les faire ouvrer, transformer ou réparer dans un pays-tiers, puis de réimporter les produits compensateurs, en exonération totale ou partielle des droits à l’importation.

Ce régime permet de vous implanter sur les marchés des pays concernés, tout en favorisant l’utilisation de matières premières ou de produits semi-finis communautaires.

Le perfectionnement passif « réparation » permet de renvoyer hors de l’Union européenne des matériels en vue de leur réparation ou mise au point, ou d’un remplacement par un échange standard.

Ce régime est assoupli par une forme de « compensation à l’équivalent», permettant une mise en œuvre de marchandises tierces, en lieu et place des marchandises exportées.

Le logiciel Akanea DOUANE, dédié à la simplification des opérations douanières, permet, via son module de gestion des stocks sous douane, de gérer les différents régimes particuliers (entrepôt sous douane [déf.], admission temporaire [déf.], perfectionnement actif [déf.] et perfectionnement passif [déf.]).

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