Ayant à cœur de proposer un logiciel expert pour la simplification des démarches douanières toujours plus complet, l’équipe R&D d’Akanea DOUANE a travaillé depuis plusieurs mois sur l’intégration d’un nouveau module dédié à l’import/export des Fruits & Légumes : le module Téléfel.
Découvrez ci-dessous les contours de cette télé-procédure et les fonctionnalités de ce nouveau module d’Akanea DOUANE.
La procédure Téléfel : qu’est-ce que c’est ?
Téléfel est un téléservice mis en place en 2017 par la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Il permet la dématérialisation des notifications pour les imports/exports de fruits et légumes soumis aux normes de commercialisation. Ces notifications sont indispensables pour l’organisation et l’exécution des contrôles de conformité.
Voici ci-dessous la liste des fruits & légumes concernés par cette procédure à l’import et/ou à l’export (cette liste peut être soumise à des variations).
Les importateurs de fruits et légumes
Les exportateurs de fruits et légumes
La procédure Téléfel permet d’obtenir plusieurs documents que tout importateur/exportateur de fruits et légumes doit obligatoirement collecter au cours de ses demandes de notifications.
- Le certificat de conformité : il s’agit d’un document obligatoire pour le dédouanement. Il peut être obtenu à l’import, à la suite de contrôles physiques probants ou encore à l’export, avec ou sans contrôle.
- Le bulletin d’admission : c’est également un document obligatoire pour le dédouanement et il s’acquiert à l’import lorsqu’un ou plusieurs lots sont libérés sans contrôle physique.
Réalisez facilement vos demandes de notifications sur Akanea Téléfel
Accessible en Stand Alone (produit qui peut être utilisé seul) ou intégré comme Module optionnel d’Akanea DOUANE, choisissez la formule qui vous convient le mieux et la plus adaptée à vos besoins. Seul prérequis pour réaliser vos demandes de notifications sur ce nouveau module : avoir un compte Téléfel.
Le fonctionnement de la procédure Téléfel hors déclaration douanière
Vous pouvez accéder au module Téléfel hors déclaration douanière, c’est-à-dire en Stand Alone. Cette fonctionnalité vous permettra de faire vos demandes d’enregistrement de notifications auprès de la DGCCRF, qui validera ou invalidera ces dernières. Vous pourrez alors récupérer le certificat de conformité ou bulletin d’admission nécessaires à l’établissement de vos déclarations douanières.
Le fonctionnement de la procédure Téléfel associée à une déclaration douanière
Le module Téléfel intégré à Akanea DOUANE vous permettra de réaliser vos déclarations douanières et en parallèle de faire vos demandes de notifications d’importation/exportation de fruits et légumes.
La procédure a été simplifiée au maximum afin de vous faire gagner un temps considérable. Vous pourrez ainsi commencer la création d’une déclaration DELTA et la stocker en base de données, le temps que vous puissiez en parallèle et depuis cette déclaration faire votre demande de notification. Lorsque votre demande de notification sera validée par la DGCCRF, votre déclaration DELTA sera automatiquement mise à jour avec le n° de validation correspondant. Une fiche d’imputation sera également remplie automatiquement et vous obtiendrez à ce moment-là votre certificat de conformité ou bulletin d’admission. Vous devrez envoyer la déclaration à la Douane Française qui fera les dernières vérifications auprès de la DGCCRF et vous obtiendrez votre BAE après validation finale.
Les avantages de la procédure Téléfel intégrée à Akanea DOUANE
Regroupez l’ensemble de vos démarches douanières sur une seule et même plateforme
Plus besoin de naviguer sur différentes plateformes pour réaliser vos demandes de notifications d’import/export de Fruits et Légumes ainsi que vos déclarations douanières associées. En faisant la passerelle avec la DGCCRF, le module Téléfel d’Akanea DOUANE vous permet de gérer l’ensemble de ces démarches depuis une seule et même plateforme.
La simplicité au cœur de vos démarches douanières
La saisie de vos notifications d’import/export de fruits & Légumes est simplifiée sur Akanea DOUANE grâce à la mise en place de listes déroulantes et de l’autocomplétion, vous faisant également gagner un temps considérable dans vos saisies.
Akanea DOUANE et la procédure Téléfel étant disponibles H24 et 7j/7, vous pouvez suivre en temps réel le traitement de vos notifications réalisées dans le module Téléfel. Profitez également de la possibilité de mettre en attente une déclaration/notification afin de la reprendre ultérieurement là où vous vous étiez arrêté.
La rapidité dans vos procédures de dédouanement
Gagnez un temps considérable avec le pré-remplissage de vos demandes de notifications et de vos fiches d’imputation en réalisant vos déclarations sur Delta.
De plus, Akanea DOUANE possède un lien direct via le GUN sur les échanges entre la Douane Française et la DGCCRF pour accélérer les vérifications de notifications et de documents.
Améliorez votre traçabilité
L’amélioration de la traçabilité est un enjeu de taille, et encore plus avec une dématérialisation des procédures de plus en plus importante. En réalisant vos notifications d’import/export de Fruits et Légumes via le module Téléfel d’Akanea DOUANE, vous améliorez considérablement votre traçabilité puisque l’ensemble de vos déclarations, flux et documents douaniers sont stockés, accessibles et visualisables facilement sur un seul et même logiciel.
Vous souhaitez obtenir plus d’informations concernant le nouveau module Téléfel d’Akanea DOUANE ?
