L’e-commerce est devenu, en quelques années, un pilier majeur de l’économie mondiale qui permet aux consommateurs d’acheter des produits du monde entier et de se les faire livrer en un clic.
En 2023, on prévoit un chiffre d’affaires de 6 310 milliards de dollars, soit 21% des achats au détail dans le monde. Cependant, derrière cette simplicité apparente se cachent des défis logistiques et réglementaires importants.
Dans cet article, nous vous donnons toutes les clés pour gérer les procédures douanières en tant qu’e-commerçant.
L’importance de la conformité douanière en e-commerce
La douane rassemble l’ensemble des formalités et des contrôles administratifs et fiscaux nécessaires à l’entrée ou la sortie de marchandises d’un pays. Elle peut avoir un impact significatif sur l’activité du commerce en ligne.
- Passage aux frontières : la douane peut représenter une barrière à l’entrée pour les produits importés. Les pays disposent de réglementations différentes, et certains produits peuvent être interdits ou soumis à des législations différentes.
- Coûts associés: l’importation de marchandises implique différents coûts tels que les droits de douane ou encore les taxes d’importation. Une mauvaise gestion des formalités douanières peut engendrer un surcoût important et ainsi jouer sur la rentabilité des opérations.
- Délais de livraison : en cas d’immobilisation ou de ralentissement des produits à la frontière, les opérations de livraison peuvent prendre du retard. Les clients exprimeront alors une insatisfaction qui pourra impacter négativement l’image du e-commerçant.
6 astuces pour simplifier la douane dans une activité de e-commerce
1. Automatiser les processus.
Les logiciels de gestion des formalités douanières permettent d’automatiser l’ensemble de vos démarches. La saisie des informations est facilitée, le contrôle et la transmission de vos déclarations se font en quelques clics. La conformité de vos envois est garantie, et le risque d’erreurs possiblement coûteuses est réduit.
2. Externaliser sa douane.
La gestion des douanes est complexe et chronophage lorsque l’on n’a pas forcément les bons outils. Vous pouvez alors envisager de faire appel à un prestataire externe : une entreprise spécialisée dans la logistique internationale. Experte dans le domaine, elle sera capable de gérer l’ensemble du processus en vous garantissant conformité et efficacité.
3. Se renseigner sur la réglementation douanière dans le pays de destination.
Pour faire passer ses marchandises rapidement à la douane afin que les coûts d’immobilisation et de stockage ne soit pas à ajouter dans vos frais, il est indispensable de vous renseigner en amont sur les lois, les interdictions, les licences et les documents que le pays de destination exige. Cela s’applique aux importations comme aux exportations. Pour cela, des outils rassemblant toutes les informations officielles existent. Akanea DOUANE Veille Réglementaire est un service web qui regroupe toutes les réglementations en temps réel.
4. Connaître les codes tarifaires.
Le numéro de tarif douanier est le sésame si vous souhaitez internationaliser votre boutique en ligne. Avec la description et l’origine des marchandises, c’est l’une des données obligatoires que vos envois doivent être en mesure de présenter. Et trouver les bons codes douaniers peut être un vrai casse-tête. Lister en amont l’ensemble des codes correspondant à vos différentes références vous permet d’être plus réactif et surtout d’éviter les erreurs lors de la réalisation de la déclaration douanière. Le logiciel Akanea DOUANE intègre la fonctionnalité de classification intelligente, qui vous permet de trouver rapidement un code tarifaire grâce à des mots-clés.
5. Donner les bonnes informations à son prestataire de livraison.
En tant qu’e-commerçant, vous faites appel à un ou plusieurs fournisseurs de services de livraison de colis. En établissant un contrat avec un transporteur, vous lui confiez le traitement des livraisons. Cependant, vous gardez la responsabilité des documents officiels accompagnant votre marchandise. Vous devez alors toujours fournir des informations explicites sur la manière dont l’envoi doit être dédouané, notamment le numéro du tarif douanier, la valeur en douane et la procédure douanière correcte.
6. Devenir Exportateur Agréé pour accéder aux déclarations douanières simplifiées.
Vous serez amené à gérer un grand nombre d’exportations mensuelles, et donc à passer un bon nombre d’heures à vous occuper des procédures douanières. Il vous est nécessaire de simplifier au maximum ces démarches.
Le statut d’exportateur agréé (EA) est un statut qui simplifie les formalités d’exportation en permettant à l’EA de certifier lui-même l’origine préférentielle des produits, par une déclaration spécifique sur tout document commercial identifiant les produits exportés. En devenant EA, vous accélérez le processus de dédouanement en éliminant l’obligation de passage en bureau de douane pour le visa des certificats d’origine.
Comment devenir exportateur agréé ?
Les procédures douanières pour les e-commerçants
DELTA-X : la douane pour le fret express
DELTA-X est l’une des procédures douanières simplifiées qui s’adapte aux échanges e-commerce. Ce service en ligne permet aux opérateurs du commerce international de dédouaner des envois de fret express et postal, en prenant en compte la particularité de leurs flux logistiques. Il n’est accessible qu’en mode EDI (Echanges de Données Informatisés).
Il est à noter que suite à l’entré en vigueur du Code des Douanes de l’Union (CDU), la mise en œuvre de systèmes d’informations nationaux inter-opérationnels est programmée. Un nouveau système nommé DELTA-IE est donc en cours de développement, et aura pour vocation de remplacer DELTA-X et DELTA-G.
DELTA-H7 : le service douanier en ligne dédié aux fortes volumétries.
Depuis la mise en place du nouveau cadre réglementaire fiscal et douanier pour le commerce en ligne, tous les envois à l’importation dans l’Union Européenne (UE) quelle que soit leur valeur doivent être soumis à la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée), et faire l’objet d’une déclaration en douane électronique.
Pour apporter une solution facilitante aux acteurs du e-commerce, un nouveau service a été développé par la DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects) pour gérer les déclarations DELTA-H7. Allégée et simplifiée, cette procédure est la plus adaptée pour les acteurs du e-commerce et les importateurs à forte volumétrie.
Dans quels cas utiliser la procédure DELTA-H7 ?
3 critères sont nécessaires à l’utilisation de DELTA-H7 :
- Vous souhaitez réaliser un envoi express,
- Vous importez des marchandises,
- Vos marchandises ont une valeur inférieure à 150 euros.
DELTA-H7 dans Akanea DOUANE
Akanea DOUANE est un logiciel métier performant qui vous permet de gérer et dématérialiser toutes vos procédures de dédouanement en parfaite conformité avec la réglementation actuelle.
La fonction EDI, intégrée à la solution logicielle, permet de transférer les données de nos clients de façon automatisée. Ces derniers peuvent importer leurs informations pour effectuer rapidement leurs démarches douanières et éviter la saisie inutile grâce au « mode passerelle ». AKANEA répond aux enjeux du e-commerce en facilitant la gestion des fortes volumétries.
« Grâce à Akanea Delta nous pouvons réaliser une déclaration de 10 000 positions en seulement quelques minutes. »
Bertrand Waltz, Directeur Général chez FTL Services
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