Bill Of Lading ou Connaissement maritime

Le connaissement maritime (Bill of lading, ou B/L en anglais) est un document de transport maritime, qui est considéré comme la preuve du contrat passé entre le chargeur et le transporteur.

Le connaissement maritime est remis par le transporteur maritime au chargeur (ou son représentant) en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter.

Qu’est-ce que le Bill of lading ?

Le Bill of Lading est une pièce de justification qui matérialise l’éxécution du contract de transport convenu entre le chargeur et le transporteur. Il représente la marchandise et détermine qui peut en disposer ainsi que les responsabilités de toutes les parties.

Le Bill of Lading est aussi considéré comme le titre de transport de la marchandise d’un conteneur. De ce fait, la personne (morale ou phsique) qui possède le Bill of lading peut juridiquement effectuer les formalités pour notamment sortir les conteneurs du port d’arrivée, voire même en prendre possession.

Ce document est transmis par le transporteur à l’expéditeur ou à celui qui paye le fret. Comme le Bill of lading est la preuve juridique que le transporteur prend en charge la marchandise, sa responsabilité peut être engagée si celle-ci arrive en mauvais état.

Quel est l’utilité du Bill of lading ?

Le Bill of lading répond à trois problématiques :

1. Il s’agit du titre de propriété de la marchandise transportée au cours de son voyage
2. Il matérialise une partie des termes du contrat de transport
3. Il atteste de la réception de la marchandise par le transporteur

Que contient le Bill of lading ?

Le connaissement doit être établi en plusieurs exemplaires. Le document original peut être un titre de propriété de la marchandise et être négociable. Des exemplaires sont destinés au capitaine du navire, à l’armateur et au vendeur.

Disposant de toutes les informations nécessaires pour transporter la marchandise, le Bill of lading contient 3 grandes catégories d’information, celles liées au voyage, celles sur les marchandises transportées et enfin les acteurs du transport.

Informations sur le transport

Cette liste n’est pas exhaustive, en fonction du transport elles peuvent varier.

• Nom du navire
• Numéro du voyage
• Ports de départ et d’arrivée
• Numéro du Bill of lading
• Code douanier

Informations sur les marchandises

• Type de marchandise
• Quantité transportée
• Type d’emballage utilisé
• Type de conteneur
• Poids et volume des marchandises
• etc…

Acteurs du transport

• Expéditeur
• Destinataire
• Transporteur
• Mode de règlement du fret fixé par les Incoterms

Cette pièce est signée par le capitaine après réception des marchandises, avec l’engagement de les remettre dans l’état où il les a reçues, au lieu de destination, sauf périls et accidents en mer.