Lexique des termes de la douane

Admission temporaire

Le régime particulier de l’admission temporaire en exonération totale permet à une entreprise d’importer temporairement, sous certaines conditions, une marchandise tierce dont elle a besoin pour son activité (essais, exposition etc.). Elle ne doit pas subir de modifications. Dès lors que le bien est réexporté, aucun droit ni taxe (sauf exception) n’est payé par l’entreprise utilisatrice.

Le logiciel Akanea DOUANE, dédié à la simplification des opérations douanières, permet, via son module de gestion des stocks sous douane, de gérer les différents régimes particuliers (entrepôt sous douane [déf.], admission temporaire [déf.], perfectionnement actif [déf.] et perfectionnement passif [déf.]).

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Les termes douaniers décryptés