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Glossaire Douane2022-09-21T09:17:01+02:00

Lexique des termes de la douane

Les termes douaniers décryptés

Accises
Admission temporaire
Comptabilité-matières
Déclaration d’échange de biens (DEB)
Déclaration Européenne de Services (DES)
Dédouanement en Ligne par Transmission Automatisée (DELTA)
DELTA IE
Document Administratif Electronique (DAE)
Document Administratif Unique (DAU)
Document d’Accompagnement Administratif (DAA)
Document Simplifié d’Accompagnement (DSA)
Douane électronique
DRM
Echange de Données Informatisés (EDI)

EMCS GAMMA
Entrepôt sous douane
EUR1
Export Control System (ECS)
Gestion entrepôt
Gestion et Accompagnement des Mouvements de Marchandises Accises (GAMMA)
Import control system (ICS)
Lettre de transport aérien (LTA) ou Airway Bill (AWB)
Nomenclature Combinée (NC)
Nomenclature de Dédouanement des Produits (NDP)
Non Vessel Operating Common Carrier (NVOCC)
Nouveau Système de Transit Informatisé (NSTI)
Opérateur Economique Agréé (OEA)

Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
Perfectionnement Actif
Perfectionnement Passif
Procédure douane / procédure douanière
Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé (RITA)
Régime de Transit Communautaire externe (T1)
Régime de Transit Communautaire Interne (T2)
Régimes économiques – ou régimes particuliers –
Système Harmonisé (SH)
T2L et T2LF
T5
Tarif douanier
TARif Intégré des Communautés Européennes (TARIC)

AKANEA, logiciels experts métiers : AGROALIMENTAIRE, TRANSPORT, DOUANE et LOGISTIQUE

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