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Glossaire Douane2022-09-21T09:17:01+02:00

Lexique des termes de la douane

Les termes douaniers décryptés

Accises – Droit d’accise
Admission temporaire
Comptabilité-matières
DEB – Déclaration d’échange de biens
DELTA G
DELTA IE
DELTA X
DAA / DAE / DAES / DAU / DES / DSA
Dédouanement électronique
DRM – Déclaration Récapitulative Mensuelle
EMCS GAMMA
Entrepôt sous douane

EUR1 – certificat de circulation
ECS – Export Control System
GAMMA – Gestion et Accompagnement des Mouvements de Marchandises Accises
ICS – Import Control System
Nomenclature douanière / Nomenclature Combinée (NC)
NDP – Nomenclature de Dédouanement des Produits
NTSI – Nouveau Système de Transit Informatisé
OEA – Opérateur Economique Agréé
OMD – Organisation Mondiale des Douanes
Perfectionnement Actif

Perfectionnement Passif
Procédure douane / procédure douanière
Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé (RITA)
Régime de Transit Communautaire externe (T1)
Régime de Transit Communautaire Interne (T2)
Régimes économiques – ou régimes particuliers –
SH – Système Harmonisé
T2L / T2LF
T5
TARIC – Tarif Intégré des Communautés Européennes
Tarif douanier / Code douanier

AKANEA » DOUANE » Glossaire Douane

AKANEA, logiciels experts métiers : AGROALIMENTAIRE, TRANSPORT, DOUANE et LOGISTIQUE

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