Lexique des termes de la douane

Gestion Comptabilité-matières

La comptabilité-matières permet le suivi régulier des entrées, des sorties et des quantités des articles en stock. La connaissance de la quantité d’un article en stock est utile notamment pour les opérations d’approvisionnement et d’inventaire physique.

En tant que entrepositaire agréé vous êtes tenu de faire votre comptabilité-matières tous les jours sur les différents mouvements de votre stocks, par le biais de la DRM (Déclaration Récapitulative Mensuelle) et de la DAI (Déclaration Annuelle d’Inventaire).

Pour les produits soumis aux droits d’accises dont les alcools, la comptabilité-matières dépend d’un tarif d’imposition en volume d’alcool pur, en volume effectif par degré alcoométrique, par couleur et par appellation d’origine ou dénomination.

Sur quels comptes s’écrit la comptabilité-matières ?

  • Le compte principal précisant les réceptions, détentions et expéditions des produits.
  • Les compte de subdivision du compte principal pour les alcools en distinguant les logements en récipients étanches et les fûts en bois sans revêtement.

Bon à savoir

  • Le Code Général des Impôts (CGI) régit les règles de la comptabilité-matières.
  • Les opérations en comptabilité-matières peuvent être réalisées en suspension de droits ou en droits acquittés.
  • Si contrôle des douanes, la comptabilité-matières et les échanges douaniers doivent être justifiés, notamment les pertes et/ou les manquants.

AKANEA propose via son logiciel de gestion des opérations douanière, Akanea DOUANE, un module de gestion des régimes économiques qui propose la gestion de la comptabilité-matières de stock.

Vous êtes négociant en vin et/ou alcool, ou professionnel de la logistique et souhaitez avoir une présentation d’Akanea DOUANE, contactez-nous !

Akanea DOUANE - logiciels pour l'organisation du transport international et la gestion dématérialisée des procédures douanières