Akanea DOUANE Nomenclature :
Solution web de recherche et de consultation de la nomenclature douanière en temps réel
Recherche par mots-clés ou code NDP // Consultation des positions et mesures associées // Consultation des NESH et AC
Une solution toujours à jour et facile d’utilisation pour la gestion de vos déclarations en douane
Akanea DOUANE Nomenclature est un service web qui vous permet de consulter l’ensemble du tarif douanier et de la réglementation française et internationale pour le dédouanement des marchandises à l’import ou à l’export.
Le code nomenclature douanière inclus la liste des sections, des chapitres et sous-chapitres, arborescence des nomenclatures, renvois, mesures, taux des droits et taxes, conditions d’application, liens vers les textes réglementaires, récupération TARIC…
Ce classement tarifaire inclut les Notes Explicatives du Système Harmonisé (NESH) ainsi que les Avis de Classement (AC) pour vous permettre d’aller encore plus loin dans vos recherches et d’enrichir vos connaissances dans le domaine recherché.
La réglementation française et internationale mise à jour quotidiennement
Une productivité optimisée
- Réaliser des recherches simples et rapides soit par mots-clés ou directement par code NDP
- Gagner du temps avec la récupération des codes réglementaires liés à la position dans vos saisies de déclarations
- Gagner en productivité grâce à la simulation tarifaire du calcul de vos liquidation douanières via RITA
- Accéder simplement aux textes réglementaires liés au NDP
- Profiter de l’impression des simulations afin de donner plus de visibilité à vos clients
Une fiabilité des classements tarifaires
- Accéder directement aux NESH et AC depuis les zones de saisie de code NDP
- Consulter directement les NESH et AC liés aux sections, chapitres et sous-chapitres
- Accéder à l’historique de la nomenclature douanière française depuis 2002
La technologie web à votre service
- Bénéficier de la technologie web à travers un service en ligne, intuitif et toujours à jour
- Akanea DOUANE Nomenclature est une solution sécurisée, 100% cloud privé. Vos données sont hébergées sur des serveurs en France
- Plus de réactivité en déployant la solution sur plusieurs postes ou sites et en l’utilisant 24h/24 et 7j/7
- En lien direct avec la Douane, la solution est mise à jour quotidiennement et automatiquement
Une solution flexible
- Sans investissement matériel ni logiciel, votre budget Akanea DOUANE Nomenclature est disponible via un abonnement mensuel. Votre budget est conditionné à votre volume d’utilisation
- La solution est nativement intégrée à Akanea DOUANE pour plus de productivité et d’efficacité
Des fonctionnalités pour simplifier vos démarches en douane
Gestion administrative
- Service en ligne, fiable et intuitif, 100% web
- Installation rapide et utilisation sur plusieurs postes ou sites, 24h/24 et 7j/7
- Solution mise à jour quotidiennement et automatiquement, en lien direct avec la Douane
- Mises à jour quotidiennes des positions et des mesures associées : consultation possible même en cas d’indisponibilité de RITA
Gestion opérationnelle
- Recherche des codes NDP par mots-clés ou par numéros
- Simulation tarifaire du calcul de vos liquidations douanières
- Affinage des recherches par date, flux, pays, territoire, domaine et mesure
- Consultation et accès direct aux NESH et AC liés aux sections, chapitres et sous-chapitres
- Accès direct aux NESH et AC depuis les zones de saisie de code NDP
- Récupération des codes réglementaires liées à la position (NDP, libellé, autosuffisant NC8, Caco, Cana, préférence tarifaire, document joint, disposition tarifaire particulière) dans vos saisies de déclarations
- Gestion des positions favorites
- Contrôle et mise à jour des nomenclatures associées à vos références articles
Moteur de recherche par mot(s)-clé(s)
- Dans l’arborescence des nomenclatures
- Dans les renvois
- Dans les AC
- Dans les NESH
Détail des mesures
- Renvois associés
- Les règlements (avec les liens URL associés)
- Les Cacos, Canas
- Les documents joints
- Les préférences tarifaires, les dispositions tarifaires particulières
- Territoire d’application (y compris DOM)
- Zone géographique d’application (y compris les pays d’exclusion)
- Contingents
- Code taxe comptable
- Conditions d’applications
- Composants tarifaires (taux d’application, unité de calcul)
Détail de l’arborescence des nomenclatures
- Sections, NESH et AC de section
- Chapitres, NESH et AC de chapitre
- Sous-chapitres, NESH et AC de sous-chapitre
- Code nomenclature de produit (TARIC)
- Renvoi de nomenclatures
- Impression de nomenclatures
Traçabilité
- Accès à la liste des NESH et AC depuis 2002
- Affichage de vos dernières consultations
Des modules selon vos besoins
en matière de déclarations douanières
