Comprendre le Code SH (Système Harmonisé) – HS code
Qu’est-ce que le code SH (Système Harmonisé) en douane ?
Le Système Harmonisé (SH ou HS Code en anglais pour Harmonized System Code) est une nomenclature douanière élaborée par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD).
Le code SH permet de classer plus de 5 000 catégories de marchandises à des fins douanières et statistiques. Chaque produit est donc identifié par un code douanier HS à 6 chiffres, utilisé par plus de 195 pays.
Comment est structuré le code HS douanier ?
Le code SH (ou HS code douane) se structure de cette façon :
- Les sections : il existe 22 sections qui regroupent les produits en fonction de leur nature générale.
- Les chapitres : chaque section est divisée en chapitre numéroté de 01 à 99 qui catégorisent les produits selon leurs caractéristiques communes.
- Les titres : les chapitres sont une fois encore divisés en titre à deux chiffres.
- Les sous-titres : les sous-titres précisent une fois encore la nature des produits et se composent de deux chiffres, séparés du reste du code par un point.
Chaque niveau apporte une précision croissante sur la nature du produit.
Exemple de code SH pour le « riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé »
| STRUCTURE | CODE NUMÉRIQUE | DÉSIGNATION |
|---|---|---|
| Section II | – | Produits végétaux |
| Chapitre | 10 | Céréales |
| Titre | 1006 | Riz |
| Sous-titre | 10 06 30 | Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé |
Le HS code est révisé environ tous les 5 ans par l’OMD afin de s’adapter à l’évolution des échanges internationaux.A quoi sert le code HS ?
Le Système Harmonisé joue un rôle central dans le commerce international. Il permet de :
- Harmoniser les nomenclatures douanières au niveau mondial,
- Faciliter les échanges commerciaux et les accords internationaux,
- Collecter les statistiques comparables entre pays,
- Constituer un langage universel entre douanes et entreprises.
Quelles différences entre les codes du Système Harmonisé et les autres nomenclatures ?
Le SH est la base de la Nomenclature Combinée (NC), du TARIC et des tarifs de presque tous les pays du monde.
Sans le code HS, aucune harmonisation commerciale internationale ne serait possible.
Pourquoi les codes SH sont-ils importants en Douane ?
Le code HS est obligatoire dans toute déclaration douanière.
Il détermine :
- Le montant des droits de douane et de la TVA,
- Les documents requis (certificats sanitaires, licences, …),
- Les interdictions ou restrictions éventuelles,
- L’éligibilité à des préférences tarifaires,
- L’exactitude des statistiques d’import/export.
Un mauvais code douanier SH peut entraîner des sanctions, des retards ou un paiement erroné des taxes.Comment consulter le code HS douane ?
- Via le site de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes),
- Via les sites douaniers nationaux,
- Dans les bases de données publiques (TARIC, RITA, etc…).
Les bonnes pratiques pour trouver son HS Code
- Analyser précisément le produit : usage, composition, état, fonction, …,
- Consulter les notices explicatives SH publiées par l’OMD,
- Utiliser les bases en ligne comme le RITA ou le TARIC,
- Rechercher des BTI (décisions de classement tarifaires contraignantes) pour des produits similaires.
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