T1 Douane ou Régime de Transit Communautaire Externe
Qu’est-ce que le T1 Douane ?
Le T1 Douane, ou régime de transit communautaire externe, est un document douanier européen permettant la circulation de marchandises non communautaires (ou assimilées) sur le territoire de l’Union européenne sans acquitter immédiatement les droits et taxes.
Ce régime douanier suspend donc le paiement des droits de douane, de la TVA et des autres taxes jusqu’à ce que les marchandises atteignent leur bureau de destination dans l’Union européenne, où elles seront dédouanées ou réexportées.
Le T1 repose sur le Document Administratif Unique (DAU), support commun à toutes les déclarations en douane. Concrètement, le document T1 est un DAU spécifique, établi pour le régime de transit externe.
Il est généré via le service en ligne DELTA-T par le bureau de départ.
Qui est concerné par le régime de Transit Communautaire dont le T1 douane?
Toutes les entreprises qui font circuler des marchandises sous transit au sien de l’Union Européenne et les pays de transit en suspension de taxation.
Quelles sont les entreprises éligibles ?
Pour placer de la marchandise sous transit, voici les conditions à remplir :
- Constituer une garantie financière auprès de la Douane
- Posséder une convention d’accès à Delta T
- Disposer d’un compte Douane
- Se connecter en DTI à Delta T
Quel est le contenu de la déclaration en douane de transit ?
Voici la liste de questions à poser sur la marchandise pour préparer la déclaration de transit :
- Comment sera acheminé la marchandise et quelle est la nationalité ainsi que l’immatriculation du moyen de transport ?
- Quel est le statut douanier de la marchandise ?
- T1 si marchandise hors UE,
- T2 si marchandise de l’UE,
- T si marchandise à la fois UE et hors UE
- Quel est le pays d’expédition et de destination ?
- Quelles est la masse brute et nette ?
- Quelle est la désignation précise de la marchandise ?
- Comment est-elle conditionnée (colis, caisse, palette) ?
- Quelles est la référence du numéro de garantie (GRN) et le code d’accès ?
Akanea et la gestion des documents de transit
Le logiciel Akanea DOUANE simplifie et automatise l’ensemble du processus de transit, de la déclaration T1 à la validation douanière.
Connecté aux principaux systèmes européens, Akanea DOUANE permet aux entreprises du transport international et de la logistique :
- D’établir automatiquement leurs documents T1, sans double-saisie,
- D’assurer un suivi en temps réel des marchandises sous régimes de transit,
- De garantir la conformité avec les réglementations en vigueur,
- D’accélérer le passage en douane.
