Système Harmonisé (code SH)

Qu’est-ce que le Système Harmonisé (code SH) en douane ?

Le Système Harmonisé est un système de classification des marchandises utilisé à l’échelle mondiale pour les opérations douanières, et développé par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD).

Il comprend plus de 5000 groupes de marchandises, identifiées par un code à six chiffres et classées suivant une structure logique et des règles précises destinées à faciliter son application uniforme.

Le Système Harmonisé contribue à l’harmonisation des régimes douaniers, des procédures commerciales et douanières, et facilite ainsi l’échange de données commerciale.

Au sein de l’Union Européenne, un autre code de classification est utilisé : le code NC ou Nomenclature Combiné. Il s’agit du code SH à six chiffres complété par deux autres caractères.

A quoi sert le Système Harmonisé ?

• Classification des marchandises,
• Détermination des tarifs douaniers,
• Collecte de statistiques commerciales,
• Facilitation des échanges internationaux,
• Soutien à la réglementation et aux politiques.

Comment fonctionne le Système Harmonisé ?

Le code SH douanier se structure de cette façon :

1. Les sections : il existe 22 sections qui regroupent les produits en fonction de leur nature générale.
2. Les chapitres : chaque section est divisée en chapitre numéroté de 01 à 99 qui catégorisent les produits selon leurs caractéristiques communes.
3. Les titres : les chapitres sont une fois encore divisés en titre à deux chiffres.
4. Les sous-titres : les sous-titres précisent une fois encore la nature des produits et se composent de deux chiffres, séparés du reste du code par un point.

Exemple de code SH pour le « riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé »